Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 91-368 du 15 avril 1991 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national des appellations d'origine, et notamment son article 14 ;
Vu l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine ;
Vu l'avis du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine,
Arrêtent :

Art. 1er. - La composition du comité régional vins et eaux-de-vie, créé pour la région Sud-Ouest et visé à l'article 3 de l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
« Vingt-deux représentants du secteur Production ;
« Quinze représentants du secteur Négoce. »

Art. 2. - La composition du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre, visé à l'article 4 de l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
« Treize représentants du secteur Production ;
« Sept représentants du secteur Négoce. »

Art. 3. - La composition du comité régional vins et eaux-de-vie, créé pour la région Cognac et visé à l'article 8 de l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
« Dix représentants du secteur Production ;
« Dix représentants du secteur Négoce. »

Art. 4. - La composition du comité régional vins et eaux-de-vie, créé pour la région Languedoc-Roussillon et visé à l'article 10 de l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
« Treize représentants du secteur Production ;
« Huit représentants du secteur Négoce. »

Art. 5. - La composition du comité régional vins et eaux-de-vie, créé pour la région Vallée du Rhône et visé à l'article 11 de l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
« Douze représentants du secteur Production ;
« Huit représentants du secteur Négoce. »

Art. 6. - La composition du comité régional vins et eaux-de-vie, créé pour la région Provence-Corse et visé à l'article 12 de l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :
« Sept membres de droit prévus par le décret du 15 avril 1991 susvisé ;
« Dix représentants du secteur Production ;
« Cinq représentants du secteur Négoce. »

Art. 7. - Le siège du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre est fixé à Caen.

Art. 8. - Les listes des appellations figurant en annexe I à l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé sont modifiées et figurent en annexe au présent arrêté.

Art. 9. - Le directeur de la production et des échanges et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 juillet 1998.

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Louis Le Pensec
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Dominique Strauss-Kahn


A N N E X E I
Comité régional Alsace-Est
I. - Appellations d'origine contrôlées
« Alsace » ou « Vin d'Alsace ».
« Alsace Grand Cru ».
« Alsace Grand Cru » suivi d'un nom de lieudit.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace edelzwiker ».
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de klevener de Heiligenstein.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de gewurztraminer.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de riesling.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot gris (ou tokay d'Alsace).
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de muscat.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot ou klevner.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de sylvaner.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de chasselas ou gutedel.
« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot noir.
« Crémant d'Alsace ».
« Côtes de Toul ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
« Moselle ».
III. - Eaux-de-vie réglementées
Marc d'Alsace gewurztraminer.
Mirabelle de Lorraine.
Marc de Lorraine.

A N N E X E I I
Comité régional Champagne
I. - Appellations d'origine contrôlées
« Champagne ».
« Coteaux champenois ».
« Rosé des Riceys ».
II. - Eaux-de-vie réglementées
Eaux-de-vie de vin de la Marne.
Eaux-de-vie de marc de champagne ou marc de champagne.

A N N E X E I I I
Comité régional du Sud-Ouest
I. - Appellations d'origine contrôlées
« Barsac ».
« Béarn ».
« Béarn Bellocq ».
« Bergerac ».
« Bergerac sec ».
« Blaye ».
« Bordeaux ».
« Bordeaux Clairet ».
« Bordeaux Côtes de Francs ».
« Bordeaux Haut Benauge ».
« Bordeaux mousseux ».
« Bordeaux rosé ».
« Bordeaux sec ».
« Bordeaux supérieur ».
« Bourg ou Bourgeaix ».
« Buzet ».
« Cadillac ».
« Cahors ».
« Cérons ».
« Côtes Canon Fronsac » ou « Canon Fronsac ».
« Côtes de Bergerac ».
« Côtes de Bergerac moelleux ».
« Côtes de Blaye ».
« Côtes de Bourg ».
« Côtes de Bordeaux Saint-Macaire ».
« Côtes de Castillon ».
« Côtes de Duras ».
« Côtes du Frontonnais ».
« Côtes du Frontonnais Fronton ».
« Côtes du Frontonnais Villaudric ».
« Côtes du Marmandais ».
« Crémant de Bordeaux ».
« Entre Deux Mers ».
« Entre Deux Mers Haut Benauge ».
« Fronsac ».
« Gaillac ».
« Gaillac doux ».
« Gaillac mousseux ».
« Graves ».
« Graves supérieures ».
« Côtes de Montravel ».
« Gaillac Premières Côtes ».
« Graves de Vayres ».
« Haut Médoc ».
« Haut Montravel ».
« Irouléguy ».
« Jurançon ».
« Jurançon sec ».
« Lalande de Pomerol ».
« Listrac Médoc ».
« Loupiac ».
« Lussac - Saint-Emilion ».
« Madiran ».
« Marcillac ».
« Margaux ».
« Médoc ».
« Monbazillac ».
« Montagne - Saint-Emilion ».
« Montravel ».
« Moulis ou Moulis-en-Médoc ».
« Néac ».
« Pacherenc du Vic Bilh ».
« Pacherenc du Vic Bilh sec ».
« Pauillac ».
« Pécharmant ».
« Pessac-Léognan ».
« Pomerol ».
« Premières Côtes de Blaye ».
« Premières Côtes de Bordeaux ».
« Premières Côtes de Bordeaux », suivie du nom de la commune d'origine : Bassens, Carbon-Blanc, Lormont, Cénon, Floirac, Bouillac, Carignon, La Tresne, Cénac, Camblanes, Quinsac, Cambes, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Haux, Tabanac, Baurech, Le Tourne, Langoiran, Capian, Lestiac, Paillet, Villenave-de-Rions, Cardan, Rions, Laroque, Béguey, Omet, Donzac, Cadillac, Monprimblanc, Gabarnac, Semens, Verdelais, Saint-Maixant, Sainte-Eulalie, Saint-Germain-de-Graves, Yvrac.
« Puisseguin Saint-Emilion ».
« Rosette ».
« Sainte-Croix-du-Mont ».
« Saint-Emilion ».
« Saint-Emilion Grand Cru ».
« Saint-Estèphe ».
« Sainte-Foy - Bordeaux ».
« Saint-Georges - Saint-Emilion ».
« Saint-Julien ».
« Saussignac ».
« Sauternes ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
« Côtes du Brulhois ».
« Tursan ».
« Vins d'Entraygues et du Fel ».
« Vins d'Estaing ».
« Vins de Lavilledieu ».
« Côtes de Saint-Mont ».
III. - Eaux-de-vie réglementées
Eaux-de-vie de vin originaires d'Aquitaine.
Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine.
Fine Bordeaux.
A N N E X E I V
Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre
ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées
« Calvados ».
« Calvados pays d'Auge ».
« Calvados domfrontais ».
II. - Eaux-de-vie réglementées
Eaux-de-vie de cidre de Bretagne.
Eaux-de-vie de poiré de Bretagne.
Eaux-de-vie de cidre de Normandie.
Eaux-de-vie de poiré de Normandie.
Eaux-de-vie de cidre du Maine.
Eaux-de-vie de poiré du Maine.
III. - Apéritifs à base de cidre
Pommeau de Normandie.
Pommeau de Bretagne.
IV. - Cidres d'appellation d'origine contrôlée
« Cornouaille ».
« Pays d'Auge ».
« Pays d'Auge - Cambremer ».

A N N E X E V
Comité régional vins doux naturels
Appellations d'origine contrôlées
« Banyuls ».
« Banyuls Rancio ».
« Banyuls grand cru ».
« Banyuls grand cru Rancio ».
« Frontignan ».
« Grand Roussillon ».
« Grand Roussillon Rancio ».
« Maury ».
« Maury Rancio ».
« Muscat de Beaumes-de-Venise ».
« Muscat de Frontignan ».
« Muscat de Lunel ».
« Muscat de Mireval ».
« Muscat de Rivesaltes ».
« Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ».
« Rasteau ».
« Rasteau Rancio ».
« Rivesaltes ».
« Vin de Frontignan ».

A N N E X E V I
Comité régional Armagnac
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées
« Armagnac ».
« Bas Armagnac ».
« Haut Armagnac ».
« Ténarèze ».
II. - Vin de liqueur
Floc de Gascogne.
A N N E X E V I I
Comité régional du Val de Loire
I. - Appellations d'origine contrôlées
« Anjou ».
« Anjou Coteaux de la Loire ».
« Anjou Gamay ».
« Anjou pétillant ».
« Anjou mousseux ».
« Anjou Villages ».
« Anjou Villages Brissac ».
« Blanc fumé de Pouilly ».
« Bourgueil ».
« Bonnezeaux ».
« Cabernet d'Anjou ».
« Cabernet de Saumur ».
« Cheverny ».
« Chinon ».
« Coteaux de l'Aubance ».
« Coteaux du Giennois ».
« Coteaux du Layon ».
« Coteaux du Layon », suivie du nom de la commune d'origine : Beaulieu-sur-Layon, Faye-d'Anjou, Rablay-sur-Layon, Saint-Aubin-de-Luigné, Rochefort-sur-Loire, Saint-Lambert-du-Lattay.
« Coteaux du Layon Chaume ».
« Coteaux du Loir ».
« Coteaux de Saumur ».
« Cour-Cheverny ».
« Crémant de Loire ».
« Jasnières ».
« Menetou Salon ».
« Montlouis ».
« Montlouis pétillant ».
« Montlouis mousseux ».
« Muscadet ».
« Muscadet Côtes de Grandlieu ».
« Muscadet Coteaux de la Loire ».
« Muscadet Sèvre-et-Maine ».
« Pouilly-sur-Loire ».
« Pouilly fumé ».
« Quarts de Chaume ».
« Quincy ».
« Reuilly ».
« Rosé d'Anjou ».
« Rosé d'Anjou pétillant ».
« Rosé de Loire ».
« Sancerre ».
« Saint-Nicolas-de-Bourgueil ».
« Saumur ».
« Saumur Champigny ».
« Saumur pétillant ».
« Saumur mousseux ».
« Savennières ».
« Savennières Coulée de Serrant ».
« Savennières Roche aux Moines ».
« Touraine ».
« Touraine Azay-le-Rideau ».
« Touraine Amboise ».
« Touraine Mesland ».
« Touraine pétillant ».
« Touraine mousseux ».
« Vouvray ».
« Vouvray pétillant ».
« Vouvray mousseux ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
« Châteaumeillant ».
« Coteaux d'Ancenis », suivi obligatoirement du nom du cépage : pineau de la Loire, chenin blanc, malvoisie, pinot beurot, gamay, cabernet.
« Côtes d'Auvergne ».
« Côtes d'Auvergne », suivi du nom de la commune d'origine : Boudes, Chanturgue, Châteaugay, Corent, Madargues.
« Coteaux du Vendômois ».
« Fiefs vendéens », suivi obligatoirement de l'un des noms : Mareuils, Brem, Pissotte, Vix.
« Gros plant » ou « Gros Plant du Pays nantais ».
« Haut Poitou ».
« Saint-Pourçain ».
« Valençay ».
« Vins de l'Orléanais ».
« Vin du Thouarsais ».
III. - Eaux-de-vie réglementées
Marc d'Auvergne.
Eaux-de-vie de marc originaires des coteaux de la Loire.
Eaux-de-vie de vin originaires des coteaux de la Loire.

A N N E X E V I I I
Comité régional Cognac
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées
« Bons Bois ».
« Borderies ».
« Cognac ».
« Eaux-de-vie des Charentes ».
« Eaux-de-vie de Cognac ».
« Esprit de Cognac ».
« Fine Champagne ».
« Fins Bois ».
« Grande Champagne ».
« Grande Fine Champagne ».
« Petite Champagne ».
« Petite Fine Champagne ».
II. - Vins de liqueur
Pineau des Charentes ou pineau charentais.

A N N E X E I X
Comité régional Bourgogne
I. - Appellations d'origine contrôlées
« Aloxe Corton ».
« Arbois ».
« Arbois mousseux ».
« Arbois Pupillin ».
« Arbois mousseux Pupillin ».
« Auxey Duresses ».
« Bâtard Montrachet ».
« Beaujolais ».
« Beaujolais », suivie du nom de la commune d'origine : Juliénas, Jullié, Emeringes, Chenas, Fleurie, Chiroubles, Lancié, Villié-Morgon, Lantigné, Durette, Cercié, Saint-Lager, Odenas, Charentay, Saint-Etienne-la-Varenne, Vaux, Le Perréon, Saint-Etienne-des-Oullières, Blacé, Arbuissonnas, Salles, Saint-Julien, Montmelas, Rivolet, Denicé, Les Ardillats, Marchampt, Leynes, Saint-Amour-Bellevue, La Chapelle-de-Guinchay, Romanèche, Pruzilly, Chânes, Saint-Vérand, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Vauxrenard, Beaujeu, Quincié.
« Beaujolais supérieur ».
« Beaujolais Villages ».
« Beaune ».
« Bienvenues Bâtard Montrachet ».
« Blagny ».
« Bonnes Mares ».
« Bourgogne ».
« Bourgogne aligoté ».
« Bourgogne clairet ».
« Bourgogne clairet Hautes Côtes de Beaune ».
« Bourgogne clairet Hautes Côtes de Nuits » ou « Bougogne clairet vins fins des Hautes Côtes de Nuits ».
« Bourgogne clairet Côtes d'Auxerre ».
« Bourgogne clairet Côte chalonnaise ».
« Bourgogne Côte chalonnaise ».
« Bourgogne Côtes d'Auxerre ».
« Bourgogne grand ordinaire ».
« Bourgogne grand ordinaire clairet ».
« Bourgogne grand ordinaire rosé ».
« Bourgogne Hautes Côtes de Beaune ».
« Bourgogne Hautes Côtes de Nuits ».
« Bourgogne Irancy ».
« Bourgogne mousseux ».
« Bourgogne ordinaire ».
« Bourgogne ordinaire clairet ».
« Bourgogne ordinaire rosé ».
« Bourgogne passe-tout-grain ».
« Bourgogne rosé ».
« Bourgogne rosé Côtes d'Auxerre ».
« Bourgogne rosé Côte chalonnaise ».
« Bourgogne rosé Hautes Côtes de Beaune ».
« Bourgogne rosé Hautes Côtes de Nuits » ou « Bourgogne rosé vins fins des Hautes Côtes de Nuits ».
« Bourgogne Vézelay ».
« Bourgogne Côte Saint-Jacques ».
« Bourgogne Chitry ».
« Bourgogne Coulanges-la-Vineuse ».
« Bourgogne Epineuil ».
« Bourgogne La Chapelle Notre-Dame ».
« Bourgogne La Chapelle Notre-Dame rosé ».
« Bourgogne La Chapelle Notre-Dame clairet ».
« Bourgogne le Chapitre ».
« Bourgogne le Chapitre rosé ».
« Bourgogne le Chapitre clairet ».
« Bourgogne Montrecul ».
« Bourgogne Montrecul rosé ».
« Bourgogne Montrecul clairet ».
« Bouzeron ».
« Brouilly ».
« Chablis ».
« Chablis grand cru ».
« Chablis premier cru ».
« Chambertin ».
« Chambertin Clos de Bèze ».
« Chambolle Musigny ».
« Chapelle Chambertin ».
« Charlemagne ».
« Charmes Chambertin ».
« Chassagne-Montrachet ».
« Château-Chalon ».
« Chenas ».
« Chevalier Montrachet ».
« Chiroubles ».
« Chorey-lès-Beaune ».
« Clos des Lambrays ».
« Clos de la Roche ».
« Clos de Tart ».
« Clos de Vougeot ».
« Clos Saint-Denis ».
« Corton ».
« Coteaux du Lyonnais ».
« Corton Charlemagne ».
« Côte de Beaune ».
« Côte de Beaune », précédée du nom de la commune d'origine : Auxey-Duresses, Blagny, Chassagne-Montrachet, Chorey-lès-Beaune, Ladoix, Maranges, Meursault, Puligny-Montrachet, Monthélie, Pernand-Vergelesses, Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune.
« Côte de Beaune Villages ».
« Côte de Brouilly ».
« Côtes de Nuits Villages » ou « Vins fins de la Côte de Nuits ».
« Côtes du Jura ».
« Côte du Jura mousseux ».
« Côte roannaise ».
« Crémant de Bourgogne ».
« Crépy ».
« Crémant du Jura ».
« Criots Bâtard Montrachet ».
« Echezeaux ».
« Fixin ».
« Fleurie ».
« Gevrey-Chambertin ».
« Givry ».
« Grands Echezeaux ».
« Griotte Chambertin ».
« Juliénas ».
« La Grande Rue ».
« Ladoix ».
« Latricières Chambertin ».
« L'Etoile ».
« L'Etoile mousseux ».
« Mâcon ».
« Mâcon Villages ».
« Mâcon supérieur ».
« Mâcon », suivie de la commune d'origine : Azé, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Châtel, Bissy-la-Mâconnaise, Burgy, Bussières, Chaintré, Crèches-sur-Saône, Cruzilles, Davayé, Fuissé, Grévilly, Hurigny, Igé, Leynes, Loché, Lugny, Milly-Lamartine, Montbellet, Péronne, Pierreclos, Prissé, Chânes, La Chapelle-de-Guinchay, Charnay-lès-Mâcon, Chasselas, Chevagny-les-Chevrières, Clessé, Chardonnay, Pruzilly, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Genoux-de-Scissé, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Saint-Vérand, Sologny, Solutré-Pouilly, Vergisson, Verzé, Vinzelles, Viré, Uchizy.
« Maranges ».
« Marsannay ».
« Marsannay rosé ».
« Mazis Chambertin ».
« Mazoyères Chambertin ».
« Mercurey ».
« Meursault ».
« Montagny ».
« Monthélie ».
« Montrachet ».
« Morey-Saint-Denis ».
« Morgon ».
« Moulin à Vent ».
« Mousseux de Savoie ».
« Musigny ».
« Nuits » ou « Nuits-Saint-Georges ».
« Pernand-Vergelesses ».
« Petit Chablis ».
« Pétillant de Savoie ».
« Pinot Chardonnay-Mâcon ».
« Pommard ».
« Pouilly Fuissé ».
« Pouilly Loché ».
« Pouilly-Vinzelles ».
« Puligny-Montrachet ».
« Régnié ».
« Richebourg ».
« Romanée (La) ».
« Romanée Conti ».
« Romanée Saint Vivant ».
« Roussette de Savoie ».
« Roussette de Savoie », suivie d'un nom de cru : Frangy, Marestel ou Marestel Altesse, Monterminod, Monthoux.
« Ruchottes Chambertin ».
« Rully ».
« Saint-Amour ».
« Saint-Aubin ».
« Saint-Romain ».
« Saint-Véran ».
« Santenay ».
« Savigny ou Savigny-lès-Beaune ».
« Seyssel ».
« Seyssel mousseux ».
« Tâche (La) ».
« Vin de Savoie », suivie d'un nom de cru : Abymes, Apremont, Arbin, Ayze, Charpignat, Chautagne, Chignin, Chignin Bergeron ou Bergeron, Cruet, Jongieux, Marignan, Marin, Montmélian, Ripaille, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Geoire Prieuré, Sainte-Marie-d'Alloix.
« Vin de Savoie mousseux ».
« Vin de Savoie pétillant ».
« Vin de Savoie Ayze mousseux ».
« Vin de Savoie Ayze pétillant ».
« Volnay ».
« Vosne-Romanée ».
« Vougeot ».
II. - Vins délimités de qualité supé